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Protégez vos marchandises en transit.

L’assurance marchandises peut protéger la valeur de vos biens contre les pertes ou dommages couverts pendant leur parcours dans la chaîne logistique.

Le fret passe entre de nombreuses mains et dans de nombreux milieux entre l’origine et la destination. Une assurance marchandises appropriée ajoute une protection financière en cas de perte ou de dommage matériel couvert pendant le transport.

La couverture est assujettie aux modalités, conditions et exclusions de la police. Le guide ci-dessous explique des exclusions courantes afin de préciser les situations où la protection pourrait ne pas s’appliquer; le libellé de votre police demeure la source faisant autorité.

Guide de couverture

Exclusions courantes.

Ces circonstances sont généralement exclues de la couverture. Consultez votre police pour connaître toutes les modalités applicables à votre expédition.

Faute intentionnelle et négligence: Perte, dommage ou dépense attribuable à une faute intentionnelle de l’assuré ou de ses employés. Disparition inexpliquée de biens de tout véhicule détenu, loué ou exploité par l’assuré. Cela comprend le vol de biens dans le véhicule lorsque le véhicule de l’assuré est volé par négligence, ou le vol de biens dans le véhicule par l’assuré ou ses employés.
Insolvabilité ou défaut financier: Perte, dommage ou dépense causé par l’insolvabilité ou le défaut financier des propriétaires, gestionnaires, affréteurs ou exploitants du navire lorsque, au moment du chargement des biens assurés à bord, l’assuré sait, ou devrait savoir dans le cours normal de ses activités, que cette insolvabilité ou ce défaut financier pourrait empêcher le déroulement normal du voyage.
Vice propre ou nature des biens assurés: Perte, dommage ou dépense causé par le vice propre ou la nature des biens assurés.
Emballage inadéquat: Perte, dommage ou dépense causé par l’insuffisance ou l’inadéquation de l’emballage ou de la préparation des expéditions assurées pour le voyage prévu, lorsque ceux-ci sont effectués par l’assuré désigné ou ses employés.
Usure normale: Perte, dommage ou dépense causé par une fuite ordinaire, une perte ordinaire de poids ou de volume, ou l’usure normale des biens assurés.
Retard: Perte de marché, ou dommage ou dépense causé par un retard, même si le retard peut être causé par un risque assuré.
Dommage ou destruction délibéré: Dommage délibéré ou destruction délibérée des biens assurés.
Inaptitude du navire, du conteneur ou du moyen de transport: Inaptitude du navire ou de l’embarcation au transport sécuritaire des biens assurés lorsque l’assuré connaît cette inaptitude au moment où les biens assurés y sont chargés. Inaptitude du conteneur ou du moyen de transport au transport sécuritaire des biens assurés lorsque le chargement a lieu avant la prise d’effet de cette assurance, ou est effectué par l’assuré ou ses employés, et qu’ils connaissent cette inaptitude au moment du chargement.

Cette exclusion ne s’applique pas lorsque le contrat d’assurance a été cédé à la partie qui présente la réclamation et qui a acheté ou convenu d’acheter de bonne foi les biens assurés en vertu d’un contrat exécutoire. Les assureurs renoncent à toute violation des garanties implicites quant à l’aptitude du navire à naviguer et à transporter les biens assurés jusqu’à destination.
Actes de guerre: Perte, dommage ou dépense causé par la guerre, la guerre civile, la révolution, la rébellion, l’insurrection ou les troubles civils qui en découlent, ou par tout acte hostile commis par ou contre une puissance belligérante. Cela comprend la capture, la saisie, l’arrestation, la contrainte ou la détention, les mines, torpilles, bombes ou autres armes de guerre abandonnées, ainsi que toute utilisation d’armes atomiques ou nucléaires.
Grèves ou terrorisme: Perte, dommage ou dépense causé par des grévistes, des travailleurs en lock-out ou des personnes participant à des conflits de travail, des émeutes ou des troubles civils. Cela comprend les pertes, dommages ou dépenses dus aux grèves, lock-out, conflits de travail, émeutes ou troubles civils, ainsi que tout acte de terrorisme.

Sachez ce qui protège votre expédition.

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